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  • Collection: Cadre institutionnel et gouvernance

carte_hydrogeologique_du_burkina_faso_feuille_gao-wageningen_university_and_research.pdf
la répartition spatiale des ressources en eau souterraine de la feuille de Gao. Elle est à une échelle de 1/500000e

Strategic-Framework-for-Agricultural-Water-Management-in-Sahel.pdf
Ce document a pour but de donner une nouvelle dynamique au développement de la maîtrise de l’eau pour l’agriculture, en vue d’accroître la résilience des Sahéliens face aux chocs climatiques et d’accélérer l’intensification agricole.

Loi 034-2012 AN portant RAF et son décret d'application.pdf
« La présente loi détermine d’une part, le statut des terres du domaine foncier national, les principes généraux qui régissent l'aménagement et le développement durable du territoire, la gestion des ressources foncières
et des autres ressources…

20210915 Fascicule PLD irrigation VF.pdf
Le Projet d’Appui Régional à l’Initiative pour Irrigation au Sahel (PARIIS), ambitionne de booster le développement de l’agriculture irriguée en se basant sur la planification locale, portée par les collectivités territoriales. Cependant, jusqu’à ce…

PARIIS_RAPPORT_FORUM MONDIAL DE L'EAU_ Dakar 2022_fnle.pdf
Participation du PARIIS/CILSS au 9ème Forum mondial de l'eau, en mars 2022, à Dakar (Sénégal)

GUIDE DE SECURISATION FONCIERS AU NIGER.pdf
Malgré l’existence de ce cadre légal, la sécurisation foncière des aménagements existants et futurs au Niger
devient progressivement une question centrale pour leur durabilité. Les AHA existants n’ont en effet pas fait l’objet
des procédures…

arreté GPCN PARIIS TD.pdf
Cet arrêté formalise la mise en d'un Groupe de partage de Connaissances National en appui aux projets d'Irrigation du Tchad. Il présente les objectifs, les attributions et la composition du Groupes.

Arrêté 039 Guide général des EIE.pdf
Le présent Arrêté décrit la démarche à suivre pour la réalisation d’une étude
d’impact sur l’environnement, conformément aux dispositions du Décret
N°630/PR/PM/MEERH/2010 du 04 août 2010 portant réglementation des études d’impact
sur…

Manuel de formation sur le foncier rural, à usage des parajuristes.pdf
Le document est élaboré pour être l’utilisé comme un outil de plaidoyer par toutes les personnes qui veulent aider les femmes en milieu rural à avoir la terre pour produire et à obtenir des documents propres à elles-mêmes qui montrent que les terres…

PAPSA Agriculture_v2-2.pdf
Il s'agit d'une capitalisation des acquis engrangés par le PAPSA en 8 années de mise en œuvre.

OHADA COOP.pdf
Toute société coopérative, toute union ou fédération de sociétés coopératives, dont le siège social est situé sur le territoire de l'un des Etats Parties au Traité relatif à l'harmonisation du droit des affaires en Afrique

Décret 2015_1187 EIES, NIES, EES .pdf
Le présent décret détermine les conditions et les procédures de
réalisation de l'évaluation environnementale stratégique (EES), de
l'étude d'impact environnemental et social (EIES) et de la notice
d'impact, environnemental et social (NIES)…

Loi-Regime-foncier-Rural-du-BF.pdf
La loi portant régime foncier rural fait le champ d'application de la loi, les catégories de terres rurales, les chartes foncières locales, les possessions foncières rurales, les droits d'accès fonciers ruraux, le bal emphytéotique, les institutions…

Charte domaine Irrigue.pdf
La présence charte a pour objet la sécurisation complète des ressources (terres et eau) et leur mise en valeur dans le cadre d'une gestion rationnelle et durable.
Les dispositions de la présente charte portent sur les terres irrigables de la rive…

PNG def.PDF
A l'endroit de la femme et de la jeunesse

Rapport_PRISE_Sénégal_Etat des lieux des outils de planification.pdf
la plupart des outils recensés ne sont pas des instruments de planification spécifique des zones côtières. le Sénégal ne dispose pas de plan de développement et d'aménagement du littoral.
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